Stéphanie Beaujean / SB Couture (marque déposée au 14 juillet 2017)

Stéphanie Beaujean

Gurgy (89) - FRANCE

Contact : stephcouture@neuf.fr

Tel : 06  80 20 52 29

Numéro SIRET : 511 672 958 00010

Auto-entreprise, non assujettie à la TVA, article 293B du CGI.

 

Les présentes CGV visent à définir les modalités contractuelles entre la marque SB Couture , créée par Stéphanie Beaujean et l’acheteur (professionnel ou consommateur).

Les conditions sont applicables à tout achat validé auprès de la créatrice et implique l’acceptation sans réserve des dispositions suivantes.

SB Couture se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment et sans préavis.

Chaque nouvelle version des CGV est applicable à compter de sa mise en ligne sur le site, pour les commandes effectuées après cette mise en ligne.

La marque SB Couture propose des créations textiles pour bébés, enfants,femmes,hommes, articles de maison divers...mes produits sont en petites séries.

Les photos des différents modèles ne sont pas contractuelles.

Chaque article étant fait main, il peut y avoir une légère variations de dimensions, de couleurs, de placements de motifs.

Tous les articles proposés sont de la propriété de la marque SB Couture et de sa créatrice Stéphanie Beaujean.

Toute contrefaçon ou reproduction même partielle des articles, photos et textes sans autorisation préalable de la créatrice est passible de poursuites judiciaires et est strictement interdit (art 4.335-3).

CONDITIONS GENERALES

·     Satisfait ou remboursé

·     Retour possible pendant 14 jours

MODALITES DE COMMANDES

La commande n’est définitive qu’à compter de la validation et de la réception du paiement en ligne par CB ou via paypal.

Paypal traite vos informations de paiement de manière sécurisée.

Pour le bon fonctionnement de la boutique aucun article ne sera planifié, confectionné ou envoyé avant la réception du règlement.

Toute commande non réglée sera annulée sous 8 jours.

Les prix des articles sont indiqués en euros TTC (toutes taxes comprises), hors frais d’expédition.

Les frais de port sont indiqués au cours du processus d’achat avant la validation définitive de la commande.

SB Couture se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

En tant que Auto-entreprise, SB Couture n’est pas assujetti à la TVA (TVA non applicable, conformémént à l’article 293B du C.G.I).

Les frais de port dépendent du nombre d’articles et de leur poids. Tous les envois sont réalisés via les services de LA POSTE, avec suivi pour la traçabilité ou par Mondial Relay.

Les éventuelles taxes de douane et d'import sont à la charge des acheteurs. Je ne suis pas responsable des délais causés par la douane.

L’Auto-entreprise SB Couture ne pourra pas être tenu comme responsable en cas de perte de colis par les services de la POSTE ou Mondial Relay et aucun remboursement ne pourra être demandé. Un litige pourra être ouvert avec les services de la POSTE ou Mondial Relay.

L’Auto-entreprise SB Couture ne pourra pas être tenu pour responsable si les délais de livraison des services de la POSTE ou Mondial Relay sont allongés.

Dans le cas où un colis ne serait pas récupéré dans les délais au bureau de poste où dans le cas d'une adresse incomplète/erronée donné par l'acheteur, si le colis est renvoyé dans les locaux de l’auto-entreprise SB Couture, les nouveaux frais de port seront à la charge de l'acheteur. La commande, si elle n'est pas personnalisé, pourra être remboursé (hors frais de port).

REGLEMENT CONCERNANT LA CONFIDENTIALITE


J’utiliserai vos adresses de livraison et de facturation, ainsi que vos coordonnées :

  • Pour communiquer avec vous au sujet de votre commande

  • Pour traiter votre commande

  • Pour des raisons légales (comme le paiement des taxes).

RETRACTATION ET CONDITIONS DE RETOUR

Conformément à la loi (articles L. 120-20), l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours calendaires pour exercer son droit de rétractation et retourner, à ses frais, toute commande ne convenant pas.

Contactez-moi simplement sous : 14 jours après la livraison

Renvoyez-moi les articles sous : 30 jours après la livraison.

L’article devra être retourné dans son emballage d’origine et en parfait état de revente.  Tout produit qui aurait été abîmé ne sera ni remboursé, ni repris, ni échangé.

Le remboursement du produit sera effectué dans un délai de 30 jours après le retour du produit. Attention les frais de port (aller et retour) ne seront pas remboursés.

Les frais de port retour sont à la charge de l'acheteur. Si l'article retourné ne se trouve pas dans l'état d'origine, toute perte de valeur est à la charge de l'acheteur.

Etant donnée la nature de ces articles, à moins qu'ils n'arrivent endommagés ou défectueux, je ne peux pas accepter les retours et les remboursements pour :

  • Produit sur mesure ou personnalisé

  • Produit d’hygiène corporelle

Une annulation doit être demandée sous : 24 heures après l'achat.

LOI APPLICABLE

Les présentes CGV sont soumises, exécutées et interprétées conformément au droit français.

En cas de litige ou de réclamation, le client s’adressera en priorité à l’entreprise SB Couture.